Déposée le 7 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOLIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « INNOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOLIS domicilié(e) - 26320 - ST MARCEL LES VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 548 433 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOLIS, Parc d Activités Mathias domicilié(e) - 26320 - ST MARCEL LES VALENCE - France.
La marque INNOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INNOLIS, SAS, Parc d Activités Mathias - 26320 - ST MARCEL LES VALENCE - France - SIREN 534548433
INNOLIS, Parc d Activités Mathias - 26320 - ST MARCEL LES VALENCE - France
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Désodorisants à usage personnel [parfumerie] ; savons désodorisants ; extraits de fleurs [parfumerie] ; huiles pour la parfumerie ; produits pour parfumer le linge ; produits de parfumerie ; parfums ; bases pour parfums de fleurs ; huiles à usage cosmétique ; huiles essentielles ; pots-pourris odorants ;
Bougies parfumées ;
Désinfectants ; fongicides, herbicides ; désodorisants autres qu à usage personnel ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; insecticides ;
Appareils de désodorisation non à usage personnel ; appareils et installations d éclairage ; appareils de désinfection ;
Appareils de désodorisation à usage personnel ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs à parfum ; brûle parfums ; appareils destinés à la projection d aérosols non à usage médical ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
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