Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
INNOXEL
INNOFORM SA
Numéro de dépôt :
3152119
Date de dépôt :
07/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque INNOXEL
Déposée le 7 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) INNOFORM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INNOXEL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNOFORM domicilié(e) 94 RUE DU MARECHAL JOFFRE, BP 8,78380 BOUGIVAL - 78380 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOFORM domicilié(e) 94 RUE DU MARECHAL JOFFRE, BP 8,78380 BOUGIVAL - 78380 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INNOFORM SA - 94 RUE DU MARECHAL JOFFRE, BP 8,78380 BOUGIVAL - 78380 - France
INNOFORM - 94 RUE DU MARECHAL JOFFRE, BP 8,78380 BOUGIVAL - 78380 - France
Inscription le 23 janvier 2003 - Rejet partiel n°363963 - Publication au BOPI 2003-01-23
Inscription le 23 janvier 2003 - Rejet total n°363983 - Publication au BOPI 2003-01-23
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions cheveux, dentifrices Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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