Déposée le 8 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) INNODIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Elysée Confort Line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-07 du 13 février 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNODIS domicilié(e) ZAC LA VALLEE, RUE MARCEL PAUL, 02100 SAINT QUENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 517 316 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Herbert MORSCHER INNODIS SA - France.
La marque Elysée Confort Line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INNODIS SA - ZAC LA VALLEE, RUE MARCEL PAUL, 02100 SAINT QUENTIN - France - SIREN 390517316
Mr Herbert MORSCHER INNODIS SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25
Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07
Cosmétiques Vêtements, chaussures Articles de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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