Déposée le 30 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) INNODIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EBL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNODIS domicilié(e) Rue Marcel Paul, Zac La Vallée,02100 SAINT QUENTIN - 02100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 517 316 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Marc SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque EBL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INNODIS société anonyme - Rue Marcel Paul, Zac La Vallée,02100 SAINT QUENTIN - 02100 - France - SIREN 390517316
CABINET Marc SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices, préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; crèmes cosmétiques ; crèmes antirides ; dépilatoires ; produits cosmétiques pour les soins de la peau. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances, aliments, boissons diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, thé amaigrissant à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; préparations thérapeutiques pour le bain ; crèmes antirides à usage médical. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; ceintures abdominales ; corsets abdominaux ; ceintures médicales ; ceintures médicales électriques ; ceintures orthopédiques ; appareils médicaux pour exercices corporels ; instruments électriques pour l'acupuncture ; aiguille d'acupuncture ; stimulateur musculaire ; appareils anticellulite ; appareils antirides ; bandages orthopédiques pour les articulations ; bandages élastiques, bas pour les varices ; gants de crin pour massage ; appareils d'extension à usage médical ; appareils de massage ; appareils pour massage esthétiques ; gants à usage médical ; gants de massage ; semelles et souliers orthopédiques ; vaporisateurs à usage médical. Jeux, jouets ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; appareils de gymnastique ; bicyclettes fixes d'entraînement ; engins pour exercice corporel ; extenseurs (exerciseurs) ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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