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Marques déposées par la société INNOCONCEPT
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INNOSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOSAC
INNOCONCEPT

Numéro de dépôt :
3307601
Date de dépôt :
03/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2014
INNOSAC de INNOCONCEPT

Présentation de la marque INNOSAC

Déposée le 3 août 2004 par la société INNOCONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la société INNOCONCEPT domicilié(e) 1 RUE COROT,26800 PORTES LES VALENCE - 26800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 564 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOCONCEPT Mr Patrick PIERI domicilié(e) 1 RUE COROT,26800 PORTES LES VALENCE - 26800 - France.

La marque INNOSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOSAC est expirée depuis le 3 août 2014.

INNOCONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : INNONET


INNOCONCEPT - 1 RUE COROT,26800 PORTES LES VALENCE - 26800 - France - SIREN 451564934


INNOCONCEPT Mr Patrick PIERI - 1 RUE COROT,26800 PORTES LES VALENCE - 26800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Sacs à ordures (sacs poubelles) en papier ou en matières plastique. Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac (sacs bretelles, sacs en matières recyclables).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.