Déposée le 4 octobre 2011 par INNOCENTI Jordan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROGRAM'O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est INNOCENTI Jordan domicilié(e) 150, chemin des Carreiros, Les terres du mimosas - 83440 - TANNERON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOCENTI Jordan domicilié(e) 150, chemin des Carreiros, Les terres du mimosas - 83440 - TANNERON - France.
La marque PROGRAM'O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863735.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGRAM'O est expirée depuis le 4 octobre 2021.
INNOCENTI Jordan - 150, chemin des Carreiros, Les terres du mimosas - 83440 - TANNERON - France
INNOCENTI Jordan - 150, chemin des Carreiros, Les terres du mimosas - 83440 - TANNERON - France
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils, électrotechniques, électroniques, opto-électroniques et acoustiques destinés à la surveillance, au contrôle et au réglage de l'arrivée et de l'évacuation d'eau, de l'approvisionnement, de la mise à disposition, de la distribution et de la prise de l'eau et de la production d'eau chaude ou non ; outils et appareils de contrôle, de mesure, de commande et de réglage de la pression, de la température et du débit d'eau ; thermostat, composants et éléments de thermostats pour vannes, robinets, batteries, mélangeurs d'eau chaude/froide ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Robinets ; douches, robinets sanitaires, robinets pour installations de distribution d'eau, de production d'eau chaude ; mélangeurs d'eau chaude et froide ; robinets numériques ; robinets pilotés par le contact ; robinets de vidange et de trop-plein ; robinets-mélangeurs ; mitigeurs ; douches, douchettes à main et pommeaux de douche, cabines de douches, dispositifs et appareils de conduite d'eau ; appareils et dispositifs de chauffage de l'eau. Dispositifs et valves d'économie d'énergie et d'eau ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale. Installation, réparation et entretien d'appareils sanitaires.
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