Déposée le 15 juillet 2002 par Innocenti Hervé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « FREE-TURTLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est Innocenti Hervé domicilié(e) 53 Bl Maréchal Juin,06800 Cagnes Sur Mer - 06800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Innocenti Hervé domicilié(e) 53 bl Maréchal Juin,06800 Cagnes Sur Mer - 06800 - France.
La marque FREE-TURTLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE-TURTLE est expirée depuis le 15 juillet 2012.
Innocenti Hervé - 53 Bl Maréchal Juin,06800 Cagnes Sur Mer - 06800 - France
Innocenti Hervé - 53 bl Maréchal Juin,06800 Cagnes Sur Mer - 06800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Lubrifiant pour matériel de glisse. Instrument de coutellerie. Outils à mains actionnés manuellement de réparation ou de maintien en état de matériel de glisse Véhicule à deux ou quatre roues avec ou sans moteur, véhicule de mer et volant avec et sans moteur Joaillerie, bijouterie en matière précieuses ou fantaisi. Horlogerie et instruments chronométrique Boissons alcoolique Parapluies, parasol, valise, vêtements en cuir ou imitation du cuir. Bagages en cuir ou imitations du cuir. Tissus et textiles à savoir couverture, sac de couchage (enveloppe cousue remplaçant les draps) , draps de lits, nappes. Vêtement, chaussures, chapellerie en textile cuir ou autre matières Articles de gymnastique ou de sport (à l'exception des tapis) . Bières, eaux gazeuse, minérales et autre boissons alcoolique, boissons de fruit et jus de fruit, boisson énergisante ou soda Tabac, articles pour fumeurs, allumettes, briquets
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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