Marque enregistrée - Marque en vigueur

Petits bonnets, grande cause
INNOCENT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4153051
Date de dépôt :
01/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2025
Petits bonnets, grande cause de INNOCENT

Présentation de la marque Petits bonnets, grande cause

Déposée par voie électronique le 1 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Petits bonnets, grande cause » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOCENT domicilié(e) 52 Rue du Faubourg Poissonnière - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 765 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSBORNE CLARKE, Mme. Claire BOUCHENARD domicilié(e) 11 rue de Rome - 75008 - PARIS - France.

La marque Petits bonnets, grande cause a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petits bonnets, grande cause arrivera à expiration en date du 1 février 2025.

INNOCENT a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDS PETITS PAS , INNOCENT DES FRUITS. RIEN D AUTRE. , Tricothon est l'opération promotionnelle hivernale d'Innocent France , METS TON BONNET , ADOPTE UNE ABEILLE


INNOCENT, Société par actions simplifiée à associé unique - 52 Rue du Faubourg Poissonnière - 75010 - PARIS - France - SIREN 491765533


OSBORNE CLARKE, Mme. Claire BOUCHENARD - 11 rue de Rome - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Boissons non alcoolisées ; Boissons à base de fruits et jus de fruits ; Sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; Nectars de fruit ; Eaux minérales ; Boissons gazeuses ;

Publicité, y compris publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; courrier publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; location de matériel publicitaire ; location de distributeurs automatiques ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; recherche de parraineurs ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, de manifestations, de salons et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion de ventes (pour des tiers) ; information statistique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; ventes aux enchères ; relations publiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; création (conception) de bannières publicitaires sur sites Internet ; conseils en communication interne et externe et en mercatique ; services de marketing relationnel ; gestion de fichiers informatiques ; services d'animation de points de vente ; conseils stratégiques en publicité et en communication ; services de vente au détail de boissons de fruits, jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, sodas ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; collectes de bienfaisance ; parrainage financier ; épargne, constitution, investissement de capitaux, consultation en matière financière, services de gestion et placement de fonds ; opérations bancaires, financières et monétaires en ligne sur des réseaux de communications nationaux et internationaux ;

Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; services de jeux en ligne ; édition, y compris en ligne, de livres, de revues, de dvd et de cédéroms ; prêt de livres ; production et programmation de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision, d'émissions musicales ; montage et programmation d'émissions radiophoniques et de télévision ; agences pour artistes ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; services d'artistes de spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles musicaux ; services de studios d'enregistrement ; services d'orchestre et de music-hall ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios.