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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOCENT
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INNOCENT DES FRUITS. RIEN D AUTRE.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOCENT DES FRUITS. RIEN D AUTRE.
INNOCENT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4055048
Date de dépôt :
16/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2023
INNOCENT DES FRUITS. RIEN D AUTRE. de INNOCENT

Présentation de la marque INNOCENT DES FRUITS. RIEN D AUTRE.

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INNOCENT DES FRUITS. RIEN D AUTRE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOCENT domicilié(e) 52 Rue du Faubourg Poissonnière - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 765 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSBORNE CLARKE, Mme. Claire BOUCHENARD domicilié(e) 19 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque INNOCENT DES FRUITS. RIEN D AUTRE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055048.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOCENT DES FRUITS. RIEN D AUTRE. est expirée depuis le 16 décembre 2023.

INNOCENT a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDS PETITS PAS , Tricothon est l'opération promotionnelle hivernale d'Innocent France , Petits bonnets, grande cause , METS TON BONNET , ADOPTE UNE ABEILLE


INNOCENT, Société par actions simplifiée à associé unique - 52 Rue du Faubourg Poissonnière - 75010 - PARIS - France - SIREN 491765533


OSBORNE CLARKE, Mme. Claire BOUCHENARD - 19 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits gelées ; Confitures ; Compotes ; Lait et produits laitiers ; Yaourts ; Yaourt à boire ; Boissons à base de produits laitiers ; Fromage frais ; Mousses (dessert) ; Desserts lactés ; Produits à base de yaourt ; Produits entièrement ou principalement à base de yaourt ; Yaourts comprenant des gelées, confitures, fruits, compotes, purées de fruits, chocolat, noix, céréales ; Produits à base de céréales ou préparations à base de céréales comme condiments ; Parfums ou ingrédients pour yaourts ;

Fruits et légumes frais ;

Boissons non alcoolisées ; Boissons à base de fruits et jus de fruits ; Sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; Nectars de fruit ; Eaux minérales ; Boissons gazeuses ; .