Marque expirée - Marque en non vigueur

INNOCAD
INNOCAD Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3596176
Date de dépôt :
01/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
01/09/2018
INNOCAD de INNOCAD

Présentation de la marque INNOCAD

Déposée le 1 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOCAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « INNOCAD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOCAD domicilié(e) Rue Galilée, B.P. 67268,31672 LABEGE CEDEX - 31672 - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 946 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOCAD est expirée depuis le 1 septembre 2018.


INNOCAD Société par actions simplifiée - Rue Galilée, B.P. 67268,31672 LABEGE CEDEX - 31672 - France - SIREN 503946980


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Logiciels ; logiciels de Conception Assistée par Ordinateurs (CAO) ; logiciels de Dessin Assisté par Ordinateurs (DAO) ; logiciels de réalisation de plans ; logiciels de modélisation numérique ; logiciels de génération et de manipulation d'images et de représentations graphiques 2D et 3D ; logiciels d'essai de prototypes virtuels ; logiciels d'organisation, de gestion, de planification et d'optimisation de la production industrielle ; logiciels d'organisation et de gestion administratives et financières du cycle de production de produits industriels ; logiciels de gestion et d'organisation du cycle de vie de produits industriels ; logiciel de gestion et d'organisation administratives et financières de devis et de commandes passées auprès de fournisseurs et de clients ; logiciels d'organisation et de gestion du travail et de répartition des tâches ; logiciels d'aide à la gestion et à la coordination des activités des entreprises industrielles et commerciales, notamment : approvisionnement, production, mercatique, forces de vente, transport et livraison, ressources humaines, comptabilité et finances ; logiciels d'organisation et de gestion des ventes et du service après vente ; logiciels de gestion de stocks de pièces de rechange ; logiciels de gestion de bases de données ; logiciels d'organisation et de gestion de données et d'informations techniques ; catalogues électroniques de pièces de rechange sous forme de CdRoms et de publications électroniques téléchargeables ; publications électroniques scientifiques et techniques (publications électroniques téléchargeables) ; manuels électroniques d'utilisation de logiciels (publications électroniques téléchargeables) ; publications électroniques téléchargeables.

Location de temps d'accès à des réseaux informatiques ou à des réseaux de télécommunications mondiaux ou privés ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à des réseaux informatiques ou à des réseaux de télécommunications mondiaux ou privés ; services d'acheminement et de jonction en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs et par systèmes de télécommunications ; transmission de messages et de données assistée par ordinateurs ; informations en matière de télécommunications.

Bureaux d'études techniques ; ingénierie informatique ; contrôles et conseils techniques en matière de qualité de produits industriels ; conception et développement de logiciels de systèmes informatiques ; conception et développement de réseaux et de systèmes de télécommunications ; recherches, analyses et expertises techniques et scientifiques ; conseils et consultations techniques et scientifiques en matières de logiciels, de systèmes informatiques et de réseaux et de systèmes de télécommunications ; étude, gestion et direction de projets techniques et scientifiques ; rédaction de cahiers des charges techniques, à savoir : établissement d'un document de référence technique spécifiant les caractéristiques techniques et les modalités d'exécution techniques d'un produit ou d'un service en vue de son développement pour le compte d'un tiers ; études de faisabilité technique ; conduite de tests, d'analyse et de diagnostics techniques et scientifiques ; dessin industriel ; reconstitution de bases de données ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; programmation pour ordinateurs ; informations en matière de conception, de développement de location, d'installation, de maintenance et de mise à jour de logiciels informatiques.