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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOBAT
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BIOPOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOPOX
INNOBAT, SAS

Numéro de dépôt :
3728304
Date de dépôt :
08/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2020
BIOPOX de INNOBAT

Présentation de la marque BIOPOX

Déposée par voie électronique le 8 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOPOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOBAT domicilié(e) CAP ALPHA avenue de l'Europe 34830 Clapiers - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 374 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOBAT domicilié(e) CAP ALPHA avenue de l'Europe 34830 Clapiers - France.

La marque BIOPOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPOX est expirée depuis le 8 avril 2020.

INNOBAT a également déposé les autres marques suivantes : INNOBAT INNOVATION & BATIMENT , TECHFLAX , INNOBAT LE FUTUR DE L ECO-CONSTRUCTION , ECORENFORT , TECHJUTE , pulgreen


INNOBAT, SAS - CAP ALPHA avenue de l'Europe 34830 Clapiers - France - SIREN 518374541


INNOBAT - CAP ALPHA avenue de l'Europe 34830 Clapiers - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.