Déposée par voie électronique le 11 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNLED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ART & LUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-27 du 5 juillet 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNLED domicilié(e) 233 RUE ROLAND GARROS, ZAC DE FREJORGUES OUEST - 34130 - MAUGUIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 597 600 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNLED, M. MICHEL ZANETTI domicilié(e) 233 RUE ROLAND GARROS, ZAC DE FREJORGUES OUEST - 34130 - MAUGUIO - France.
La marque ART & LUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011584.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART & LUX est expirée depuis le 11 juin 2023.
INNLED, SAS - 233 RUE ROLAND GARROS, ZAC DE FREJORGUES OUEST - 34130 - MAUGUIO - France - SIREN 751597600
INNLED, M. MICHEL ZANETTI - 233 RUE ROLAND GARROS, ZAC DE FREJORGUES OUEST - 34130 - MAUGUIO - France
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
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