Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONE STEP
INNERDYNE, INC. (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
3110374
Date de dépôt :
09/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2011

Présentation de la marque ONE STEP

Déposée le 9 juillet 2001 par INNERDYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONE STEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est INNERDYNE, INC. (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 150 Glover Avenue, 06856 Connecticut, NORWALK, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque ONE STEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE STEP est expirée depuis le 9 juillet 2011.

INNERDYNE a également déposé les autres marques suivantes : HYDROSILOX , GRAFAMINE , OPEN-STEP


INNERDYNE, INC. (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware) - 150 Glover Avenue, 06856 Connecticut, NORWALK, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Inscription le 12 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509789 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12

Dispositifs d'accès laparoscopique à usage médical et chirurgical.