Déposée le 22 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) INNELEC MULTIMEDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ICE LAND KONIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-32 du 12 août 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNELEC MULTIMEDIA domicilié(e) Centre d'Activités de l'Ourcq, 45 rue Delizy - 93500 - PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 948 626 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, M. DOUCERAIN Axel domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque ICE LAND KONIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INNELEC MULTIMEDIA, Société anonyme - Centre d'Activités de l'Ourcq, 45 rue Delizy - 93500 - PANTIN - France - SIREN 327948626
IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, M. DOUCERAIN Axel - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Inscription le 19 octobre 2016 - Retrait partiel n°687519 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-19
Inscription le 24 octobre 2016 - Retrait partiel n°687688 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-24
Inscription le 6 février 2017 - Retrait partiel n°693802 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-06
Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Logiciels (programmes enregistrés), à l'exception des logiciels utilisés dans le domaine de l'industrie automobile (hors-jeux vidéo concernant des courses automobiles), des assurances et de la gestion de sinistres ; logiciels de jeux à l'exception des logiciels utilisés dans le domaine de l'industrie automobile (hors-jeux vidéo concernant des courses automobiles), des assurances et de la gestion de sinistres ; jeux vidéo, à l'exception de ceux utilisant des logiciels utilisés dans le domaine de l'industrie automobile (hors-jeux vidéo concernant des courses automobiles), des assurances et de la gestion de sinistres ; logiciels de jeux à l'exception des logiciels utilisés dans le domaine de l'industrie automobile (hors-jeux vidéo concernant des courses automobiles), des assurances et de la gestion de sinistres ; cartouches de jeux vidéo ; Cédéroms et Dévédéroms, comportant des enregistrements musicaux, vidéo ou de jeux, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux vidéo (à l'exception de ceux utilisant des logiciels utilisés dans le domaine de l'industrie automobile (hors-jeux vidéo concernant des courses automobiles), des assurances et de la gestion de sinistres) ; , logiciels (à l'exception des logiciels utilisés dans le domaine de l'industrie automobile (hors-jeux vidéo concernant des courses automobiles), des assurances et de la gestion de sinistres) et contenus audio et vidéo téléchargeables ; manettes pour appareils de jeux vidéo ; périphériques d'ordinateurs ; téléphones, téléphones mobiles, nécessaires mains libres pour téléphone étuis pour téléphones mobiles ; aucun des produits précités n'étant destinés à des montres ou au domaine de l'horlogerie.
Jeux, jouets, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; aucun des produits précités n'étant destinés a des montres ou au domaine de l'horlogerie.
Services de vente au détail de logiciels, de Cédéroms enregistrés, d'appareils de jeux, de jeux et jouets, de périphériques d'ordinateurs, de téléphones ; services de vente au détail de logiciels, contenus audio, audiovisuels et multimédia téléchargeables fournis par Internet et autres réseaux de communication, l'ensemble des services qui précèdent excluant les services relatifs aux logiciels, programmes d'ordinateur, développement de logiciels et plus généralement tous les services informatiques dans le domaine de l'industrie automobile (hors-jeux vidéo concernant des courses automobiles), des assurances et de la gestion de sinistres ; aucun des services précités n'étant destinés à des montres ou au domaine de l'horlogerie.
Diffusion de contenus audio et vidéo, de contenus multimédia et de jeux vidéo par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; transmission électronique de contenus audio, vidéo et multimédia téléchargeables par réseaux électroniques et autres réseaux de communication, l'ensemble des services qui précèdent excluant les services relatifs aux logiciels, programmes d'ordinateur, développement de logiciels et plus généralement tous les services informatiques dans le domaine de l'industrie automobile (hors-jeux vidéo concernant des courses automobiles), des assurances et de la gestion de sinistres ;
Divertissement, divertissement par mise à disposition de jeux vidéo, logiciels et contenus audio et vidéo téléchargeables par Internet et autres réseaux de communication ; édition de Cédéroms et Dévédéroms enregistrés ; édition de jeux vidéo, contenus audio et vidéo téléchargeables ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; exploitation de salles de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
Programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception), installation, maintenance et location de logiciels d'ordinateurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; édition de logiciels et de logiciels de jeux, l'ensemble des services qui précèdent excluant les services relatifs aux logiciels, programmes d'ordinateur, développement de logiciels et plus généralement tous les services informatiques dans le domaine de l'industrie automobile (hors-jeux vidéo concernant des courses automobiles), des assurances et de la gestion de sinistres.
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