Déposée le 24 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Inneasoft
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « INNEASOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Inneasoft domicilié(e) 198 avenue de la resistance - 38920 - Crolles - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 008 834 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNEASOFT, M. Sebastien Cand domicilié(e) 198 avenue de la resistance - 38920 - Crolles - France.
La marque INNEASOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNEASOFT est expirée depuis le 24 juillet 2022.
Inneasoft a également déposé les autres marques suivantes : AREE
Inneasoft, SARL - 198 avenue de la resistance - 38920 - Crolles - France - SIREN 500008834
INNEASOFT, M. Sebastien Cand - 198 avenue de la resistance - 38920 - Crolles - France
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "INNEASOFT"
