Déposée le 23 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Inneasoft
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « AREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Inneasoft domicilié(e) 198 avenue de la résistance, Cidex 237 - 38920 - CROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 008 834 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Inneasoft, M. Cand Sébastien domicilié(e) 198 avenue de la résistance, Cidex 237 - 38920 - CROLLES - France.
La marque AREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AREE est expirée depuis le 23 octobre 2022.
Inneasoft a également déposé les autres marques suivantes : INNEASOFT
Inneasoft, SARL - 198 avenue de la résistance, Cidex 237 - 38920 - CROLLES - France - SIREN 500008834
Inneasoft, M. Cand Sébastien - 198 avenue de la résistance, Cidex 237 - 38920 - CROLLES - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Inscription le 25 avril 2013 - Renonciation partielle n°599872 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-25
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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