CLEAR SIGNAL
Présentation de la marque CLEAR SIGNAL
Déposée le 30 juillet 1981 par INMAC CORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEAR SIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CLEAR SIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEAR SIGNAL est expirée depuis le 30 juillet 2001.
INMAC CORP a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1992 n°2000926 - Publication au BOPI 1992-01-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03
Inscription le 7 décembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RECOURS n°152455 - Publication au BOPI 1992-12-07
Inscription le 23 avril 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°62520 - Publication au BOPI 1992-04-23
Inscription le 22 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59463 - Publication au BOPI 1992-01-22