Déposée le 23 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) INLEX CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAYSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 970 615 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.
La marque PAYSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INLEX CONSEIL, Société Anonyme - 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS - France - SIREN 399970615
INLEX CONSEIL - France
Inscription le 16 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361466 - Publication au BOPI 2002-12-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, ufs, lait et produits laitiers, spécialités laitières et fromagères, crème, yaourts, lait fermenté, beurre, huiles et graisses comestibles. sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine à usage non médical ; anis (grains) ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pâte d'amande ; plats cuisinés à base des produits précités.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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