Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEGALMARK
INLEX CONSEIL, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3070812
Date de dépôt :
13/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2010

Présentation de la marque LEGALMARK

Déposée le 13 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) INLEX CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEGALMARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 970 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque LEGALMARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGALMARK est expirée depuis le 13 décembre 2010.

INLEX CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : URBAN PACHA , AUX MARQUES, ETC... , STRESSMARK , COMPACTMARK , SILAS , JACQUES MARIE , MARKCULTE , AUTOPREMIER , REFLETS NATURE , ONE MARK SEARCH


INLEX CONSEIL, SOCIETE ANONYME - 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS - France - SIREN 339970615


INLEX CONSEIL - France


Inscription le 20 novembre 2001 - Rejet partiel n°335233 - Publication au BOPI 2001-11-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Circuits intégrés ; ensembles de puces pour ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; cartes mères et cartes filles pour ordinateurs ; cartes graphiques pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs et appareils électroniques pour ordinateurs ; dispositifs informatiques de saisie ; équipements de dictée ; supports de stockage de programmes informatiques ; appareils et équipement pour l'enregistrement, le traitement, la réception, la reproduction, la transmission, la modification, la compression, la décompression, la diffusion, la fusion et/ou l'amélioration de données audio, images vidéo, graphismes et unités électroniques de test et de calibrage de composants d'ordinateurs de données ; boîtiers codeurs-convertisseurs, à savoir boîtes de commande électronique d'interface et de contrôle d'ordinateurs et de réseaux informatiques mondiaux par le biais de la télévision et d'équipements de diffusion par câble ; échange et montage de documents ; casques pour ordinateurs ; pièces, parties constitutives et appareils de test pour tous les produits précités ; Agences de presse et d'informations Reportages ; filmages sur bandes vidéo ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanner, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de modems.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.