Marque expirée - Marque en non vigueur

INK' CARAIBES CENTRE DE REMPLISSAGE DE CARTOUCHES D'ENCRE
INK'CARAÏBES SARL
Luc JEANET
Frank BROCARD

Numéro de dépôt :
3432778
Date de dépôt :
01/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2016
INK\' CARAIBES CENTRE DE REMPLISSAGE DE CARTOUCHES D\'ENCRE de INK\'CARAÏBES

Présentation de la marque INK' CARAIBES CENTRE DE REMPLISSAGE DE CARTOUCHES D'ENCRE

Déposée le 1 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INK'CARAÏBES, Luc JEANET, Frank BROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INK' CARAIBES CENTRE DE REMPLISSAGE DE CARTOUCHES D'ENCRE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) INK'CARAÏBES domicilié(e) 9 rue NOBEL,97122 BAIE MAHAULT - 97122 - France, Luc JEANET domicilié(e) 21 avenue Léo LAGRANGE,11200 LEZIGNAN CORBIERES - 11200 - France, Frank BROCARD domicilié(e) 00 “ Les Rivières ”,35135 CHANTEPIE - 35135 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frank BROCARD domicilié(e) 00 “ Les Rivières ”,35135 CHANTEPIE - 35135 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INK' CARAIBES CENTRE DE REMPLISSAGE DE CARTOUCHES D'ENCRE est expirée depuis le 1 juin 2016.


INK'CARAÏBES SARL - 9 rue NOBEL,97122 BAIE MAHAULT - 97122 - France

Luc JEANET - 21 avenue Léo LAGRANGE,11200 LEZIGNAN CORBIERES - 11200 - France

Frank BROCARD - 00 “ Les Rivières ”,35135 CHANTEPIE - 35135 - France - SIREN 4


Frank BROCARD - 00 “ Les Rivières ”,35135 CHANTEPIE - 35135 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Encres d'imprimerie.