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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INJECTAPLASTIC
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SIGNATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNATURE
INJECTAPLASTIC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1496143
Date de dépôt :
28/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1998

Présentation de la marque SIGNATURE

Déposée le 28 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) INJECTAPLASTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INJECTAPLASTIC domicilié(e) Nerciat, GROISSIAT, 01870 MARTIGNAT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France.

La marque SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURE est expirée depuis le 28 octobre 1998.

INJECTAPLASTIC a également déposé les autres marques suivantes : FLORABELLE , BELFLOR , FLORABELLE , ANTARTICA , GUARD TEXTIL , CAMPING PLAISIR , PRIVILEGE , CERAMA , MALLE VANITY , ANTARTIQUE


INJECTAPLASTIC (société anonyme) - Nerciat, GROISSIAT, 01870 MARTIGNAT. - France


BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Accessoires de W.C. et de salles de bains, à l'exception des meubles, glaces et cadres.