Déposée le 22 septembre 1992 par la société INJECTAPLASTIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-39 du 6 novembre 1992.
Le déposant est la société INJECTAPLASTIC domicilié(e) Nerciat - GROISSIAT, 01870 MARTIGNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 151 936 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434743.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09
Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39
Meubles, boîtes en matières plastiques, corbeilles et coffres non métalliques, récipients d'emballage et casiers en matières plastisques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, coffres à linge, corbeilles de rangement et à linge, bassines, cuvettes, seaux en matières plastiques
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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