Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTILAINES
INIZAN Michelle épouse CEVAER

Numéro de dépôt :
1745483
Date de dépôt :
16/05/1986
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
16/05/1996

Présentation de la marque MULTILAINES

Déposée le 16 mai 1986 par INIZAN Michelle épouse CEVAER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « MULTILAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INIZAN Michelle épouse CEVAER, domicilié(e) 449 rue Emile Zola, 73490 LA RAVOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEY - France.

La marque MULTILAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTILAINES est expirée depuis le 16 mai 1996.

INIZAN Michelle épouse CEVAER a également déposé les autres marques suivantes : M , HYPERLAINES


INIZAN Michelle épouse CEVAER - 449 rue Emile Zola, 73490 LA RAVOIRE - France


MEY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-03

Crochets illets épingles et aiguilles