Hotel La petite Provence
Présentation de la marque Hotel La petite Provence
Déposée le 14 mars 2000 par INIZAN Laurence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hotel La petite Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Hotel La petite Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015687.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hotel La petite Provence est expirée depuis le 14 mars 2010.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34
Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17