Déposée le 26 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « INISTYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-42 du 19 octobre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIUM domicilié(e) 6 rue de Molina - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 663 629 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INITIUM, M. Jean-Francis BONNARD domicilié(e) 6 rue de Molina - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque INISTYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INITIUM, SARL - 6 rue de Molina - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 501663629
INITIUM, M. Jean-Francis BONNARD - 6 rue de Molina - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Photographies ; articles de papeterie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel.
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