Déposée le 19 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INIELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-37 du 16 septembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIUM domicilié(e) 32 Rue Edouard Martel - 42100 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 663 629 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INITIUM domicilié(e) 32 Rue Edouard Martel - 42100 - SAINT ETIENNE - France.
La marque INIELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INITIUM, SARL - 32 Rue Edouard Martel - 42100 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 501663629
INITIUM - 32 Rue Edouard Martel - 42100 - SAINT ETIENNE - France
Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cuisinières ;
Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; rénovation de vêtements ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences.
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