Déposée le 9 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) INITIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « INITIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INITIEL domicilié(e) 8, avenue des Erables, Z.I. HEILLECOURT, 54182 HEILLECOURT CEDEX. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LAURENT. - France.
La marque INITIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INITIEL (société anonyme) - 8, avenue des Erables, Z.I. HEILLECOURT, 54182 HEILLECOURT CEDEX. - France
Cabinet Michel LAURENT. - France
Inscription le 19 avril 1993 - Transmission de propriété n°157567 - Publication au BOPI 1993-04-19
Appareillages électroniques non compris dans d'autres classes;appareils cinématographiques;appareils électroniques de sous-titrage de films ou de bandes vidéo;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;machines à calculer;équipements pour le traitement de l'information;ordinateurs;mini-micro-ordinateurs;micro-ordinateurs pédagogiques et ludiques;programmes d'ordinateur à enregistrer. Services d'ingénieurs qui se chargent d'évaluation, d'estimation, de recherche, d'études et de rapport, notamment dans le domaine du matériel électronique ou en informatique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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