Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INITIEL
INITIEL S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1352593
Date de dépôt :
24/04/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/1996

Présentation de la marque INITIEL

Déposée le 24 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) INITIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INITIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INITIEL domicilié(e) 240 rue de Cuméne, 54230 NEUVES MAISONS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LAURENT. - France.

La marque INITIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

INITIEL a également déposé les autres marques suivantes : INITIEL , TITREX , (Marque figurative) , CREATEX


INITIEL S.A. (société anonyme) - 240 rue de Cuméne, 54230 NEUVES MAISONS. - France


Cabinet Michel LAURENT. - France


Inscription - Changement d'adresse n°25295 - Publication au BOPI 1986-41

Micro-ordinateurs;micro-ordinateurs pédagogiques et ludiques;appareils et instruments électroniques non compris dans d'autres classes.Jeux, jouets; jeux, jouets électroniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].