Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UEL, Université Européenne Libre
INITIATIVES, Association

Numéro de dépôt :
4070008
Date de dépôt :
19/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2024
UEL, Université Européenne Libre de INITIATIVES

Présentation de la marque UEL, Université Européenne Libre

Déposée par voie électronique le 19 février 2014 par INITIATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UEL, Université Européenne Libre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est INITIATIVES, Association domicilié(e) 43 boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INITIATIVES, M. Pascal COLIN domicilié(e) 43 boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque UEL, Université Européenne Libre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UEL, Université Européenne Libre est expirée depuis le 19 février 2024.

INITIATIVES a également déposé les autres marques suivantes : DESGS, Dirigeant en Economie Solidaire et Gouvernance Sociale , IEESS, INSTITUT EUROPEEN DE L'ENTREPRENARIAT SOLIDAIRE ET SOCIAL , CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PROTESTANT, CESP , EESGS, Expert en Economie Solidaire et Gouvernance Sociale , AMBASSADEUR DE LA LAICITE , MASTERE EN ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE , Chef de projet en économie sociale et solidaire, CPROESS , HEPASS , IEDES, IEES, Institut Européen de l'Entreprenariat Social , Titre de qualification professionnelle de travailleur en milieu protégé


INITIATIVES, Association - 43 boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


INITIATIVES, M. Pascal COLIN - 43 boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Médiation.