Moniteur spécialisé en vie sociale et en économie sociale et solidaire, MOSESS

INITIATIVES, Association

Présentation de la marque Moniteur spécialisé en vie sociale et en économie sociale et solidaire, MOSESS

Déposée par voie électronique le 12 juin 2013 par INITIATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Moniteur spécialisé en vie sociale et en économie sociale et solidaire, MOSESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est INITIATIVES, Association domicilié(e) 43 Boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INITIATIVES, M. Pascal COLIN domicilié(e) 43 Boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque Moniteur spécialisé en vie sociale et en économie sociale et solidaire, MOSESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moniteur spécialisé en vie sociale et en économie sociale et solidaire, MOSESS est expirée depuis le 12 juin 2023.

INITIATIVES a également déposé les autres marques suivantes : DESGS, Dirigeant en Economie Solidaire et Gouvernance Sociale , IEESS, INSTITUT EUROPEEN DE L'ENTREPRENARIAT SOLIDAIRE ET SOCIAL , CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PROTESTANT, CESP , EESGS, Expert en Economie Solidaire et Gouvernance Sociale , UEL, Université Européenne Libre , AMBASSADEUR DE LA LAICITE , MASTERE EN ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE , Chef de projet en économie sociale et solidaire, CPROESS , HEPASS , IEDES, IEES, Institut Européen de l'Entreprenariat Social