Accueil marques.expert
/
Marques déposées par INITIATIVES
/
MASTERE EN ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASTERE EN ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
INITIATIVES, Association

Numéro de dépôt :
4068180
Date de dépôt :
12/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/02/2024
MASTERE EN ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE de INITIATIVES

Présentation de la marque MASTERE EN ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

Déposée le 12 février 2014 par INITIATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MASTERE EN ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est INITIATIVES, Association domicilié(e) 43 bd du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INITIATIVES, M. COLIN Pascal domicilié(e) 43 bd du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque MASTERE EN ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASTERE EN ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE est expirée depuis le 12 février 2024.

INITIATIVES a également déposé les autres marques suivantes : DESGS, Dirigeant en Economie Solidaire et Gouvernance Sociale , IEESS, INSTITUT EUROPEEN DE L'ENTREPRENARIAT SOLIDAIRE ET SOCIAL , CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PROTESTANT, CESP , EESGS, Expert en Economie Solidaire et Gouvernance Sociale , UEL, Université Européenne Libre , AMBASSADEUR DE LA LAICITE , Chef de projet en économie sociale et solidaire, CPROESS , HEPASS , IEDES, IEES, Institut Européen de l'Entreprenariat Social , Titre de qualification professionnelle de travailleur en milieu protégé


INITIATIVES, Association - 43 bd du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


INITIATIVES, M. COLIN Pascal - 43 bd du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Informations en matière de divertissement, publication de livres ; organisation de concours (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.