Intervenant éducatif et coordinateur en économie sociale et solidaire, IECOESS
Présentation de la marque Intervenant éducatif et coordinateur en économie sociale et solidaire, IECOESS
Déposée par voie électronique le 12 juin 2013 par INITIATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Intervenant éducatif et coordinateur en économie sociale et solidaire, IECOESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Intervenant éducatif et coordinateur en économie sociale et solidaire, IECOESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Intervenant éducatif et coordinateur en économie sociale et solidaire, IECOESS est expirée depuis le 12 juin 2023.
INITIATIVES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40