Marque enregistrée - Marque en non vigueur

initiatives économiques
INITIATIVES (SARL)

Numéro de dépôt :
1582106
Date de dépôt :
20/03/1990
Lieu de dépôt :
CUSSET
Date d'expiration :
20/03/2000
initiatives économiques de INITIATIVES

Présentation de la marque initiatives économiques

Déposée le 20 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « initiatives économiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIATIVES domicilié(e) 4 rue de Pologne, 03300 CUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD ALZAY - France.

La marque initiatives économiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque initiatives économiques est expirée depuis le 20 mars 2000.

INITIATIVES a également déposé les autres marques suivantes : DESGS, Dirigeant en Economie Solidaire et Gouvernance Sociale , IEESS, INSTITUT EUROPEEN DE L'ENTREPRENARIAT SOLIDAIRE ET SOCIAL , CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PROTESTANT, CESP , EESGS, Expert en Economie Solidaire et Gouvernance Sociale , MANAGEMENT ET COACHING INITIATIQUE , UEL, Université Européenne Libre , AMBASSADEUR DE LA LAICITE , MASTERE EN ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE , Chef de projet en économie sociale et solidaire, CPROESS , HEPASS


INITIATIVES (SARL) - 4 rue de Pologne, 03300 CUSSET - France


GERARD ALZAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

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