Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

HEPASS
INITIATIVES, Association

Numéro de dépôt :
3866911
Date de dépôt :
14/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
HEPASS de INITIATIVES

Présentation de la marque HEPASS

Déposée le 14 octobre 2011 par INITIATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HEPASS »

Le déposant est INITIATIVES, Association domicilié(e) 43 Bd du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INITIATIVES domicilié(e) 43 Bd du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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INITIATIVES a également déposé les autres marques suivantes : DESGS, Dirigeant en Economie Solidaire et Gouvernance Sociale , IEESS, INSTITUT EUROPEEN DE L'ENTREPRENARIAT SOLIDAIRE ET SOCIAL , CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PROTESTANT, CESP , EESGS, Expert en Economie Solidaire et Gouvernance Sociale , UEL, Université Européenne Libre , AMBASSADEUR DE LA LAICITE , MASTERE EN ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE , Chef de projet en économie sociale et solidaire, CPROESS , IEDES, IEES, Institut Européen de l'Entreprenariat Social , Titre de qualification professionnelle de travailleur en milieu protégé


INITIATIVES, Association - 43 Bd du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


INITIATIVES - 43 Bd du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 8 décembre 2011 - Retrait total n°563979 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08

Éducation ; formation.