Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEPES, Faculté Libre d'Etudes Politiques et d'Economie Solidaire
INITIATIVES, Association

Numéro de dépôt :
3871563
Date de dépôt :
28/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2021
FLEPES, Faculté Libre d\'Etudes Politiques et d\'Economie Solidaire de INITIATIVES

Présentation de la marque FLEPES, Faculté Libre d'Etudes Politiques et d'Economie Solidaire

Déposée le 28 octobre 2011 par INITIATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEPES, Faculté Libre d'Etudes Politiques et d'Economie Solidaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est INITIATIVES, Association domicilié(e) 43 Bd du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INITIATIVES domicilié(e) 43 Bd du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque FLEPES, Faculté Libre d'Etudes Politiques et d'Economie Solidaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEPES, Faculté Libre d'Etudes Politiques et d'Economie Solidaire est expirée depuis le 28 octobre 2021.

INITIATIVES a également déposé les autres marques suivantes : DESGS, Dirigeant en Economie Solidaire et Gouvernance Sociale , IEESS, INSTITUT EUROPEEN DE L'ENTREPRENARIAT SOLIDAIRE ET SOCIAL , CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PROTESTANT, CESP , EESGS, Expert en Economie Solidaire et Gouvernance Sociale , UEL, Université Européenne Libre , AMBASSADEUR DE LA LAICITE , MASTERE EN ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE , Chef de projet en économie sociale et solidaire, CPROESS , HEPASS , IEDES, IEES, Institut Européen de l'Entreprenariat Social


INITIATIVES, Association - 43 Bd du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


INITIATIVES - 43 Bd du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.