FLEPES, Faculté Libre d'Etudes Politiques et d'Economie Solidaire
Présentation de la marque FLEPES, Faculté Libre d'Etudes Politiques et d'Economie Solidaire
Déposée le 28 octobre 2011 par INITIATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEPES, Faculté Libre d'Etudes Politiques et d'Economie Solidaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FLEPES, Faculté Libre d'Etudes Politiques et d'Economie Solidaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871563.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEPES, Faculté Libre d'Etudes Politiques et d'Economie Solidaire est expirée depuis le 28 octobre 2021.
INITIATIVES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08