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EESGS, Expert en Economie Solidaire et Gouvernance Sociale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EESGS, Expert en Economie Solidaire et Gouvernance Sociale
INITIATIVES, Association

Numéro de dépôt :
3979986
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/02/2023
EESGS, Expert en Economie Solidaire et Gouvernance Sociale de INITIATIVES

Présentation de la marque EESGS, Expert en Economie Solidaire et Gouvernance Sociale

Déposée le 5 février 2013 par INITIATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EESGS, Expert en Economie Solidaire et Gouvernance Sociale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est INITIATIVES, Association domicilié(e) 43 Boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INITIATIVES, M. COLIN Pascal domicilié(e) 43 Boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque EESGS, Expert en Economie Solidaire et Gouvernance Sociale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EESGS, Expert en Economie Solidaire et Gouvernance Sociale est expirée depuis le 5 février 2023.

INITIATIVES a également déposé les autres marques suivantes : DESGS, Dirigeant en Economie Solidaire et Gouvernance Sociale , IEESS, INSTITUT EUROPEEN DE L'ENTREPRENARIAT SOLIDAIRE ET SOCIAL , CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PROTESTANT, CESP , UEL, Université Européenne Libre , AMBASSADEUR DE LA LAICITE , MASTERE EN ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE , Chef de projet en économie sociale et solidaire, CPROESS , HEPASS , IEDES, IEES, Institut Européen de l'Entreprenariat Social , Titre de qualification professionnelle de travailleur en milieu protégé


INITIATIVES, Association - 43 Boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


INITIATIVES, M. COLIN Pascal - 43 Boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 16 mai 2018 - Rejet partiel n°723683 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-16

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.