CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PROTESTANT, CESP

INITIATIVES, Association

Présentation de la marque CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PROTESTANT, CESP

Déposée le 20 juillet 2016 par INITIATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PROTESTANT, CESP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est INITIATIVES, Association domicilié(e) 43 boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association INITIATIVES, M. Association INITIATIVES domicilié(e) 43 BOULEVARD du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PROTESTANT, CESP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PROTESTANT, CESP arrivera à expiration en date du 20 juillet 2026.

INITIATIVES a également déposé les autres marques suivantes : DESGS, Dirigeant en Economie Solidaire et Gouvernance Sociale , IEESS, INSTITUT EUROPEEN DE L'ENTREPRENARIAT SOLIDAIRE ET SOCIAL , EESGS, Expert en Economie Solidaire et Gouvernance Sociale , UEL, Université Européenne Libre , AMBASSADEUR DE LA LAICITE , MASTERE EN ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE , Chef de projet en économie sociale et solidaire, CPROESS , HEPASS , IEDES, IEES, Institut Européen de l'Entreprenariat Social , Titre de qualification professionnelle de travailleur en milieu protégé