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Chef de projet en économie sociale et solidaire, CPROESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chef de projet en économie sociale et solidaire, CPROESS
INITIATIVES, Association

Numéro de dépôt :
4011709
Date de dépôt :
12/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2023
Chef de projet en économie sociale et solidaire, CPROESS de INITIATIVES

Présentation de la marque Chef de projet en économie sociale et solidaire, CPROESS

Déposée par voie électronique le 12 juin 2013 par INITIATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chef de projet en économie sociale et solidaire, CPROESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est INITIATIVES, Association domicilié(e) 43 Boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INITIATIVES, M. Pascal COLIN domicilié(e) 43 Boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque Chef de projet en économie sociale et solidaire, CPROESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chef de projet en économie sociale et solidaire, CPROESS est expirée depuis le 12 juin 2023.

INITIATIVES a également déposé les autres marques suivantes : DESGS, Dirigeant en Economie Solidaire et Gouvernance Sociale , IEESS, INSTITUT EUROPEEN DE L'ENTREPRENARIAT SOLIDAIRE ET SOCIAL , CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PROTESTANT, CESP , EESGS, Expert en Economie Solidaire et Gouvernance Sociale , UEL, Université Européenne Libre , AMBASSADEUR DE LA LAICITE , MASTERE EN ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE , HEPASS , IEDES, IEES, Institut Européen de l'Entreprenariat Social , Titre de qualification professionnelle de travailleur en milieu protégé


INITIATIVES, Association - 43 Boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


INITIATIVES, M. Pascal COLIN - 43 Boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.