Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARNAVAL DES CARNAVALS
INITIATIVES (SARL)

Numéro de dépôt :
96626209
Date de dépôt :
15/05/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2006

Présentation de la marque CARNAVAL DES CARNAVALS

Déposée le 15 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARNAVAL DES CARNAVALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIATIVES domicilié(e) 1 Place Masséna, 06000 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 250 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque CARNAVAL DES CARNAVALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARNAVAL DES CARNAVALS est expirée depuis le 15 mai 2006.

INITIATIVES a également déposé les autres marques suivantes : DESGS, Dirigeant en Economie Solidaire et Gouvernance Sociale , IEESS, INSTITUT EUROPEEN DE L'ENTREPRENARIAT SOLIDAIRE ET SOCIAL , CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PROTESTANT, CESP , EESGS, Expert en Economie Solidaire et Gouvernance Sociale , MANAGEMENT ET COACHING INITIATIQUE , UEL, Université Européenne Libre , AMBASSADEUR DE LA LAICITE , MASTERE EN ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE , Chef de projet en économie sociale et solidaire, CPROESS , HEPASS


INITIATIVES (SARL) - 1 Place Masséna, 06000 NICE - France - SIREN 401250824


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Vêtements, notamment tee-shirts, casquettes.Jeux, jeux de société. Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d'espaces publicitaires, publication de texte publicitaires, publicité télévisée, publicité radiophonique.Diffusion de programmes de télévisions, émissions télévisés, jeux télévisés.Production de films, divertissements télévisés, divertissements radiophoniques, montage de programmes de télévision et radiophoniques, production de spectacles, (publications de textes autres que textes publicitaires), services de studio d'enregistrement

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.