BACHELOR EN ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
Présentation de la marque BACHELOR EN ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
Déposée le 12 février 2014 par INITIATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BACHELOR EN ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BACHELOR EN ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACHELOR EN ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE est expirée depuis le 12 février 2024.
INITIATIVES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42