Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMBASSADEUR DE LA LAICITE
INITIATIVES, Association

Numéro de dépôt :
4151581
Date de dépôt :
27/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2025
AMBASSADEUR DE LA LAICITE de INITIATIVES

Présentation de la marque AMBASSADEUR DE LA LAICITE

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2015 par INITIATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMBASSADEUR DE LA LAICITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est INITIATIVES, Association domicilié(e) 43 boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INITIATIVES, M. Pascal COLIN domicilié(e) 43 boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque AMBASSADEUR DE LA LAICITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151581.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBASSADEUR DE LA LAICITE arrivera à expiration en date du 27 janvier 2025.

INITIATIVES a également déposé les autres marques suivantes : DESGS, Dirigeant en Economie Solidaire et Gouvernance Sociale , IEESS, INSTITUT EUROPEEN DE L'ENTREPRENARIAT SOLIDAIRE ET SOCIAL , CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PROTESTANT, CESP , EESGS, Expert en Economie Solidaire et Gouvernance Sociale , UEL, Université Européenne Libre , MASTERE EN ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE , Chef de projet en économie sociale et solidaire, CPROESS , HEPASS , IEDES, IEES, Institut Européen de l'Entreprenariat Social , Titre de qualification professionnelle de travailleur en milieu protégé


INITIATIVES, Association - 43 boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


INITIATIVES, M. Pascal COLIN - 43 boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Médiation ; consultation en matière de sécurité.