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Marques déposées par l'association loi 1901 Initiatives Terrain
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Mémosaure
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mémosaure
Initiatives Terrain Association loi 1901
Jean-michel Fourgous
Catherine David

Numéro de dépôt :
3411170
Date de dépôt :
15/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Mémosaure de Initiatives Terrain

Présentation de la marque Mémosaure

Déposée le 15 février 2006 par l'association loi 1901 Initiatives Terrain, Jean-michel Fourgous, Catherine David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mémosaure »

Les déposants sont l'association loi 1901 Initiatives Terrain domicilié(e) 2 Avenue de la Villedieu,78990 ELANCOURT - 78990 - France, Jean-michel Fourgous domicilié(e) Mairie d'Elancourt, Place Charles de Gaulle,78990 ELANCOURT - 78990 - France, Catherine David domicilié(e) 26 route du Mesnil,78990 ELANCOURT - 78990 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Initiatives Terrain domicilié(e) 2 Avenue de la Villedieu,78990 ELANCOURT - 78990 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09


Initiatives Terrain Association loi 1901 - 2 Avenue de la Villedieu,78990 ELANCOURT - 78990 - France

Jean-michel Fourgous - Mairie d'Elancourt, Place Charles de Gaulle,78990 ELANCOURT - 78990 - France

Catherine David - 26 route du Mesnil,78990 ELANCOURT - 78990 - France


Initiatives Terrain - 2 Avenue de la Villedieu,78990 ELANCOURT - 78990 - France


Inscription le 10 octobre 2006 - Rejet total n°442093 - Publication au BOPI 2006-10-10

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés).