Présentation de la marque CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES DU PATCHWORK D'ART
Déposée le 7 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIATIVES PATCHWORK ARL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES DU PATCHWORK D'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-35 du 29 août 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIATIVES PATCHWORK ARL domicilié(e) 75 AVENUE JEAN JAURES - 94400 - VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 854 616 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INITIATIVES PATCHWORK ARL, Mme MARTIN FEYSEL ARLETTE domicilié(e) 75 AVENUE JEAN JAURES - 94400 - VITRY SUR SEINE - France.
La marque CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES DU PATCHWORK D'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES DU PATCHWORK D'ART est expirée depuis le 7 août 2024.
INITIATIVES PATCHWORK ARL a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE DU PATCHWORK
INITIATIVES PATCHWORK ARL, SARL - 75 AVENUE JEAN JAURES - 94400 - VITRY SUR SEINE - France - SIREN 444854616
INITIATIVES PATCHWORK ARL, Mme MARTIN FEYSEL ARLETTE - 75 AVENUE JEAN JAURES - 94400 - VITRY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES DU PATCHWORK D'ART"
