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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INITIATIVES FORET
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INITIATIVES FORET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INITIATIVES FORET
INITIATIVES FORET, SAS

Numéro de dépôt :
3760496
Date de dépôt :
13/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2020
INITIATIVES FORET de INITIATIVES FORET

Présentation de la marque INITIATIVES FORET

Déposée le 13 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INITIATIVES FORET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INITIATIVES FORET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INITIATIVES FORET domicilié(e) 3 RUE LOCHET - 51200 - EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INITIATIVES FORET domicilié(e) 3 RUE LOCHET - 51200 - EPERNAY - France.

La marque INITIATIVES FORET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIATIVES FORET est expirée depuis le 13 août 2020.


INITIATIVES FORET, SAS - 3 RUE LOCHET - 51200 - EPERNAY - France


INITIATIVES FORET - 3 RUE LOCHET - 51200 - EPERNAY - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Sciage ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; meunerie ; vulcanisation (traitement de matériaux) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.