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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL
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PASTOUROU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASTOUROU
INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1402919
Date de dépôt :
27/01/1987
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
27/01/2007

Présentation de la marque PASTOUROU

Déposée le 27 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « PASTOUROU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL domicilié(e) 2, rue Joseph Cugnot, 57076 METZ (dossier no 2082797) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2082797) - France.

La marque PASTOUROU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASTOUROU est expirée depuis le 27 janvier 2007.

INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL a également déposé les autres marques suivantes : LE DELISY , MAITRE QUEUX , BLONDIN DE NESLE , LES FROMAGERIES RICHES MONTS , LES FROMAGERIES RICHES MONTS , CAP SUR L'INDE , FINE FLEUR , RENAISSANCE , LE FLORIDOME , TAPOUNELLE


INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL S.A., Société Anonyme - 2, rue Joseph Cugnot, 57076 METZ (dossier no 2082797) - France - SIREN 352726194


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2082797) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 1997 n°2082797 - Publication au BOPI 1997-01-22

Inscription le 13 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231043 - Publication au BOPI 1997-01-13

Inscription le 10 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°172380 - Publication au BOPI 1994-05-10

Inscription le 25 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164595 - Publication au BOPI 1993-10-25

Inscription le 10 mai 1994 - Transmission de propriété n°172379 - Publication au BOPI 1994-05-10

Inscription le 25 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164594 - Publication au BOPI 1993-10-25

Viande, poisson, volaille et gibier;extrait de viande;fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestier et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences plantes vivantes et fleurs naturelles; substance alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.