INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL S.A.
Numéro de dépôt :
1455998
Date de dépôt :
04/09/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2007
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL domicilié(e) 2, rue Joseph Cugnot, 57076 METZ (dossier no 2095524) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 194 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2095524) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455998.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL S.A. - 2, rue Joseph Cugnot, 57076 METZ (dossier no 2095524) - France - SIREN 352726194
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2095524) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34
Renouvellement sans limitation le 5 août 1997 n°2095524 - Publication au BOPI 1997-08-05
Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26
Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22
Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété n°55381 - Publication au BOPI 1991-08-08
Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété n°55378 - Publication au BOPI 1991-08-08
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glaces.Produits agricoles;horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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