(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343829.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 20 janvier 2006.
INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 1996 n°2060956 - Publication au BOPI 1996-01-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31
Inscription le 3 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°190176 - Publication au BOPI 1995-10-03
Inscription le 2 août 1991 - Transmission de propriété n°55242 - Publication au BOPI 1991-08-02