Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES - IDEVAL S.A.

Numéro de dépôt :
1339462
Date de dépôt :
21/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2006
Marque figurative de INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES - IDEVAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES - IDEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES - IDEVAL domicilié(e) 2 rue Joseph Cugnot, 57076 METZ (dossier no 2061342) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2061342) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339462.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 21 janvier 2006.

INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES - IDEVAL a également déposé les autres marques suivantes : LE DELISY , MAITRE QUEUX , BLONDIN DE NESLE , LES FROMAGERIES RICHES MONTS , LES FROMAGERIES RICHES MONTS , CAP SUR L'INDE , FINE FLEUR , RENAISSANCE , LE FLORIDOME , TAPOUNELLE


INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES - IDEVAL S.A. - 2 rue Joseph Cugnot, 57076 METZ (dossier no 2061342) - France - SIREN 352726194


NOVAMARK - (dossier no 2061342) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 1996 n°2061342 - Publication au BOPI 1996-01-12

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22

Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété n°55381 - Publication au BOPI 1991-08-08

Inscription le 8 août 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°55380 - Publication au BOPI 1991-08-08

Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété n°55379 - Publication au BOPI 1991-08-08

Produits laitiers.