(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES - IDEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339462.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 21 janvier 2006.
INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES - IDEVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 1996 n°2061342 - Publication au BOPI 1996-01-12
Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22
Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété n°55381 - Publication au BOPI 1991-08-08
Inscription le 8 août 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°55380 - Publication au BOPI 1991-08-08
Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété n°55379 - Publication au BOPI 1991-08-08