Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RUSTIQUE, ON PEUT PAS FAIRE PLUS CAMEMBERT
INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES - IDEVAL S.A. (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole)

Numéro de dépôt :
94515997
Date de dépôt :
18/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2004

Présentation de la marque LE RUSTIQUE, ON PEUT PAS FAIRE PLUS CAMEMBERT

Déposée le 18 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES - IDEVAL (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE RUSTIQUE, ON PEUT PAS FAIRE PLUS CAMEMBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 25 février 2020.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES - IDEVAL (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole domicilié(e) 2, rue Joseph Cugnot, 57076 METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque LE RUSTIQUE, ON PEUT PAS FAIRE PLUS CAMEMBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RUSTIQUE, ON PEUT PAS FAIRE PLUS CAMEMBERT est expirée depuis le 18 avril 2004.

INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES - IDEVAL (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes : LE DELISY , MAITRE QUEUX , BLONDIN DE NESLE , LES FROMAGERIES RICHES MONTS , LES FROMAGERIES RICHES MONTS , CAP SUR L'INDE , FINE FLEUR , RENAISSANCE , LE FLORIDOME , TAPOUNELLE


INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES - IDEVAL S.A. (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole) - 2, rue Joseph Cugnot, 57076 METZ - France - SIREN 352726194


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication au BOPI 1994-22

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26

Republication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Fromages type Camembert