LE PASSEREAU
Présentation de la marque LE PASSEREAU
Déposée le 19 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PASSEREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PASSEREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PASSEREAU est expirée depuis le 19 juin 2005.
INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 mars 1995 n°2045246 - Publication au BOPI 1995-03-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47
Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22
Inscription le 22 mars 1993 - Transmission de propriété n°156418 - Publication au BOPI 1993-03-22